REACH
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REACH
Avis aux HSE2, et ceux qui peuvent me renseigner !
Selon le règlement REACH, tout producteur d'une substance émise à + de 1 T/an devra en faire l'évaluation (30 000 concernées actuellement).
Question : un déchet de process valorisé actuellement devra t-il passer par une évaluation, au même titre qu'une mise sur le marché ?
Si quelqu'un s'est posé la question... voire trouvé la réponse ...?
Selon le règlement REACH, tout producteur d'une substance émise à + de 1 T/an devra en faire l'évaluation (30 000 concernées actuellement).
Question : un déchet de process valorisé actuellement devra t-il passer par une évaluation, au même titre qu'une mise sur le marché ?
Si quelqu'un s'est posé la question... voire trouvé la réponse ...?
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